Origine du patrimoine et fiscalité

Votre banque pose trois questions. Nous répondons à deux d'entre elles.

Un rapport CashoutReady documente l'origine de votre patrimoine crypto et la façon dont il s'est constitué, pour les besoins de la conformité bancaire. Il ne remplace ni un rapport fiscal ni un conseil fiscal. Cette page explique comment les deux s'articulent, comment obtenir les deux à partir d'un seul jeu de données, et quand il vaut la peine de faire appel à un conseiller fiscal.

Trois documents différents

Un rapport fiscal, une analyse blockchain et une preuve de fonds ne sont pas le même document.

Les clients le supposent souvent. Les banques, non. Chaque document vient d'un outil différent et répond à une question différente.

Fiscalité Origine dupatrimoine Analyseblockchain Ce que vous devez CashoutReady Où les coins ont circulé PLUS-VALUES LIBELLÉSDE RISQUE Fiscalité Origine dupatrimoine Analyseblockchain Ce que vous devez CashoutReady Où les coins ont circulé PLUS-VALUES LIBELLÉS DE RISQUE

Le pont entre les deux. La Déclaration SoW ne traite pas de fiscalité, mais elle montre en général très clairement si un impôt était dû : si vous avez tradé, vendu, converti en fiat ou perçu des récompenses, pour quels montants et quelles années. C'est exactement ce que la banque lit. Elle a donc de bonnes raisons de vous interroger sur vos impôts.

Lorsqu'un responsable conformité examine un patrimoine crypto, il doit donc répondre à trois questions distinctes.

Question 1

L'historique des transactions est-il techniquement complet ?

Chaque wallet, chaque compte de plateforme, chaque transfert entre eux, rapprochés de la blockchain. Les lacunes nommées et chiffrées.

CashoutReady y répond
Question 2

L'origine du patrimoine peut-elle être expliquée à des fins de LBC et bancaires ?

D'où venait le premier argent, comment le solde s'est constitué, quelles entrées externes appellent une explication, si quelque chose touche à une activité illicite.

CashoutReady y répond
Question 3

Les revenus ou plus-values ont-ils été correctement déclarés au fisc ?

Quels événements étaient imposables, quelle année, selon quelles règles, et s'ils figurent dans vos déclarations de revenus.

Votre déclaration fiscale y répond

Pourquoi la troisième question parvient à la banque. Les règles de lutte contre le blanchiment traitent l'argent soustrait à l'impôt comme le produit de n'importe quelle autre infraction. Une banque qui constate des plus-values non déclarées significatives ne regarde donc pas un problème fiscal. Elle regarde un risque de blanchiment, et elle doit le traiter comme tel.

Qui répond de quoi

Un dossier d'origine du patrimoine fonctionne quand chacun sait de quoi il répond.

Vous

Exhaustivité et exactitude des informations que vous fournissez.

CashoutReady

La reconstitution technique de l'historique et la documentation de l'origine du patrimoine : votre Déclaration SoW.

Assistant SoW facultatif

Un analyste Cashout qui charge et rapproche vos données avec vous et prépare la Déclaration pour la banque, dans le cadre de la formule choisie.

Calculateur fiscal

Établit les chiffres de votre déclaration fiscale, à partir des mêmes comptes et des mêmes transactions.

Conseiller fiscal facultatif

La qualification fiscale et les déclarations, dans le cadre de la mission convenue avec lui.

Votre banque

La décision finale de LBC et d'entrée en relation. L'examen anti-blanchiment inclut les infractions fiscales.

Nous ne donnons pas de conseil fiscal, et un conseiller fiscal ne reconstitue pas vos wallets. Tenus séparés, chacun de ces travaux protège l'autre.

Un jeu de données, deux déclarations

« Vous venez de payer une déclaration fiscale. Et il faudrait payer encore pour un dossier d'origine du patrimoine ? » On sait. C'est rageant.

Alors nous réutilisons le travail que vous avez déjà payé.

L'essentiel du travail d'un rapport fiscal et d'un rapport d'origine du patrimoine est le même travail : rassembler chaque compte, rapprocher chaque transfert, valoriser chaque opération. Le faire deux fois vous coûte du temps et, pire, produit deux dossiers qui ne concordent pas. Une banque qui reçoit un rapport fiscal et un rapport d'origine du patrimoine avec des totaux différents demandera pourquoi.

Nos calculateurs fiscaux partenaires, Kryptos et CoinTracking, détiennent déjà votre historique si vous avez fait vos impôts crypto avec eux. Nous réutilisons ces données pour bâtir votre Déclaration SoW. Un import, deux déclarations, des chiffres qui concordent.

Kryptos

Entièrement automatisé

Connectez votre compte Kryptos et votre historique arrive dans CashoutReady tel quel. Pas de nouvel envoi, pas de CSV. Le processus Cashout se poursuit ensuite comme d'habitude.

Commencer avec les données Kryptos

Les deux voies sont disponibles avec le Full SoW Claim Kit. Elles ne font pas partie du Simple check, qui travaille uniquement à partir d'adresses de wallets.

Kryptos et CoinTracking calculent vos impôts. CashoutReady non. Les utiliser ne change rien à ce que décide votre conseiller fiscal ou l'administration fiscale.

Auto-évaluation

Avez-vous aussi besoin d'un conseiller fiscal ?

Beaucoup de dossiers non. Si votre historique est simple et vos plus-values déclarées, la Déclaration est tout ce dont la banque a besoin. Certains dossiers oui, et le découvrir après la demande de la banque coûte cher. Cochez ce qui s'applique. Cela prend une minute et rien n'est enregistré.

Ceci est une orientation, pas un conseil. Elle ne remplace pas un échange avec un conseiller fiscal qualifié.

Vous préférez ne pas vous occuper de tout cela ?

Vous pouvez faire l'essentiel vous-même : un calculateur fiscal pour l'impôt, votre Déclaration SoW pour l'origine du patrimoine, cette page pour le reste. Certains dossiers ne valent simplement pas vos week-ends. Dites-nous où vous en êtes et nous constituons l'équipe : un analyste Cashout pour le dossier, un conseiller fiscal partenaire pour les déclarations, une seule conversation pour vous.

Fiscalité et origine du patrimoine

Les questions que l'on nous pose

Un rapport CashoutReady est-il un rapport fiscal ?

Non. Il documente l'origine et l'évolution de votre patrimoine crypto pour les besoins de la conformité bancaire. Il chiffre les plus-values réalisées parce qu'une banque veut les voir, mais il ne les qualifie pas fiscalement et n'est pas une déclaration destinée à une administration fiscale.

Ma banque a demandé si les impôts avaient été payés. CashoutReady peut-il aider ?

En partie. La preuve du paiement des impôts vient de deux documents que nous ne produisons pas : votre déclaration fiscale, qu'un calculateur comme Kryptos ou CoinTracking prépare et que vous déposez, et l'avis d'imposition, que l'administration émet en retour. Ce que nous pouvons faire, c'est veiller à ce que la Déclaration SoW que nous bâtissons concorde avec les deux, afin que la banque voie un seul jeu de chiffres cohérent — et, si vous en avez besoin, faire intervenir un conseiller fiscal partenaire qui travaille avec notre outil.

J'ai fait mes impôts avec Kryptos ou CoinTracking. Dois-je tout renvoyer ?

Non. Avec Kryptos, l'import est automatisé ; avec CoinTracking, un analyste charge votre export avec vous. Un jeu de données, deux déclarations, et les chiffres concordent.

Je n'ai pas déclaré toutes mes plus-values crypto. Pouvez-vous quand même aider ?

Oui, mais pas seuls. Une banque traite des plus-values non déclarées significatives comme un risque de blanchiment, si bien que le volet fiscal doit être réglé en même temps que le dossier d'origine du patrimoine. Réservez un appel ; nous constituons une équipe avec un conseiller fiscal partenaire précisément pour cela.

Recommandez-vous un conseiller fiscal ?

Nous travaillons avec des conseillers fiscaux spécialisés en crypto qui connaissent notre outil. Si votre dossier en a besoin, nous les faisons intervenir dans votre dossier plutôt que de vous renvoyer vers une liste. Vous gardez un seul interlocuteur.